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Plaques d’immatriculation rouges : à quoi ça correspond ?

Plaque d'immatriculation

Vous avez déjà sûrement remarqué ces voitures qui circulent sur les voies publiques et dont les plaques d’immatriculation n’ont pas le même fond de couleur blanche comme les vôtres. Il arrive que ces plaques présentent un fond rouge et parfois même un fond vert ou noir. A quoi correspondent donc ces plaques d’immatriculation rouges ?

Quel genre de voitures porte une plaque d’immatriculation rouge ?

Les plaques d’immatriculation sur fond rouge sont affublées de caractères de couleur argentée ou alu. Ce genre de plaque est attribué aux voitures qui sont des véhicules de tourisme achetés neufs en France. Ces véhicules neufs ne sont pas imposables aux droits de douane et à la TVA, parce qu’ils sont réservés à l’exportation. Les plaques d’immatriculation rouges ne sont pas seulement réservées aux voitures de tourisme, elles peuvent également être attribuées par tout véhicule deux-roues de plus de 50 cm3, mais aussi par les caravanes.

Quelle durée pour une plaque d’immatriculation rouge ?

Une voiture ne porte pas indéfiniment ses plaques d’immatriculation sur fond rouge. En effet, ces plaques sont en principe valables et ne peuvent être utilisées que le temps du séjour de la voiture en territoire français. Ces « immatriculations temporaires » sont alors catégorisées dans la série « TT » ou Transit Temporaire. Par ailleurs, l’immatriculation  TT ne devra pas excéder 1 an et devra avoir cours pour au moins 3 semaines consécutives.

Quels en sont les propriétaires ?

Les propriétaires des véhicules à plaques rouges de transit temporaire sont en général des personnes expatriés qui se retrouvent en France pour leurs vacances. Ils peuvent aussi être des personnes qui travaillent dans le journalisme ou des personnes étrangères en période de stage. Le véhicule en question est donc la propriété de ces « personnes temporaires » et au bout de leur séjour en France, ces étrangers devront conclure un Contrat de reprise. Ces propriétaires devront obligatoirement prouver le caractère provisoire de leur séjour en France, et aussi que leur résidence principale se trouve bien en dehors de la France et de l’Union Européenne.

Qui peut conduire un véhicule à plaques rouges ?

A part le propriétaire du véhicule en question, son conjoint, ses parents ou encore ses enfants sont les seules personnes qui ont le droit de conduire une voiture dotée de plaques d’immatriculation sur fond rouge. Alors en cas de contrôle routier, la personne au volant du véhicule de transit doit pouvoir présenter aux forces de l’ordre, une preuve du lien de parenté avec le propriétaire.

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